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Éditeur du site

Société
DIRECT MILL SALES (DMS), société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social
2 chemin des Méritis, 63390 Châteauneuf-les-Bains, France
Immatriculation
SIREN 850 743 246 — RCS de Bordeaux (transfert au RCS de Clermont-Ferrand en cours)
TVA intracommunautaire
FR88 850 743 246
Présidence
La société CONSEIL FORMATION ACHATS BOIS (CFA Bois), Présidente, elle-même représentée par Nicolas Pycik
Contact
nicolas.pycik@cfabois.com — 07 78 40 93 30

Directeur de la publication

Nicolas Pycik.

Hébergeur

Société
o2switch, société par actions simplifiée au capital de 100 000 €
Adresse
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Immatriculation
SIRET 510 909 807 00032 — RCS de Clermont-Ferrand
Téléphone
04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

Marque et propriété intellectuelle

La marque « Le Bois Malin » est enregistrée à l'Institut national de la propriété industrielle sous le numéro FR5089632, au nom de la société Scieries Réunies de l'Est.

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logotypes, mise en page — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Nature de ce site

Ce site présente le réseau de franchise Le Bois Malin et permet à un commerçant de déposer sa candidature. Il constitue un document de présentation : il ne constitue pas le Document d'Information Précontractuelle prévu par l'article L. 330-3 du Code de commerce, lequel est remis à tout candidat au moins vingt jours avant la signature de tout contrat ou le versement de toute somme.

Données personnelles

Responsable du traitement : Direct Mill Sales (DMS), à l'adresse ci-dessus.

Données collectées. Le formulaire de candidature recueille votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre commune et votre code postal, ainsi que le numéro SIRET, l'activité et la description de votre entreprise, et le message que vous rédigez. Le site enregistre également l'origine de votre visite (paramètres de campagne présents dans l'adresse, identifiant de clic publicitaire, adresse de la page d'arrivée) afin de savoir quelles annonces amènent des candidatures.

Finalité et base légale. Ces données servent exclusivement à étudier votre candidature au réseau et à échanger avec vous à ce sujet. Le traitement repose sur l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.

Destinataires. Les personnes chargées, au sein du réseau, de l'examen des candidatures. Vos données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins de prospection.

Durée de conservation. Trois ans à compter de notre dernier échange, sauf si votre candidature aboutit à une relation contractuelle, auquel cas les durées légales applicables prennent le relais.

Vos droits. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer, écrivez à nicolas.pycik@cfabois.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les éléments chiffrés relatifs au réseau et à l'investissement sont détaillés, avec leurs sources, dans les documents remis aux candidats au cours du parcours de recrutement.